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Le projet de tramway bisontin sous la loupe

Dossier

"2013 : Priorité à l'industrie"

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Quiz Champion 2013 : Concours en anglais pour les lycéens de l’Académie
Le 13 mars 2013, de 14h00 à 16h30, se déroulera la phase finale d’un concours de connaissances générales et d’expression orale, en anglais, organisé par IMEA, l’école d...
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APPRENTISSAGE

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Les aides du Conseil Régional pour les entreprises

Projet de contrat d'apprentissage

Crédit d'impôt apprentissage

Demande d'autorisation pour l'emploi de machines dangereuse des apprentis de moins de 18 ans

Enregistrement des contrats d'apprentissage

Exonération de charges

Dictionnaire raisonné de l'apprentissage

Salaire des apprentis au 1er juillet 2012

Guide de l'apprentissage en Franche-Comté

Bordereau de taxe d'apprentissage 2013

 

CREATION-REPRISE D'ENTREPRISE

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La plaquette du dispositif d'accompagnement à la création Entreprendre dans le Doubs

La plaquette du stage de création-reprise

La plaquette d'information Visa Reprise - Reprendre une PME-PMI

 

COMMERCE TOURISME

Les documents à consulter, imprimer ou télécharger

Commerce : Plaquette d'information Achat-doubs, le portail des commerce de proximité

Commerce : fiche d'information sur le dispositif Charte Qualité

Commerce : plaquette d'information sur le Centre d'information et de prévention (CIP)

Commerce : guide pratique sur la taxe locale sur la publicité extérieure (TLPE)

Commerce : résultats de l'enquête réalisée auprès des Unions Commerciales du Doubs - juin 2011

Commerce : fiche d'informations du dispositif Alerte Commerces

Commerce : Guide "Prévenir les vols à main armée dans vos commerces"

Commerce : Guide "Sécurisation des bijouteries et des officines d'achat-vente de matériaux précieux"

Commerce : guide pour réussir l'accessibilité des commerces, hôtels, bars-discothèques avant le 1er janvier 2015

Commerce : bilan de l'enquête Soldes Hiver 2013

Commerce : Fiche formation obligatoire - Hygiène alimentaire en restauration commerciale

Commerce : Guide : L'accessibilité pour tous


INDUSTRIE SERVICES

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Méthode Balise : une boîte à outils gratuite pour réussir sa relation client

Entreprises du nord Doubs: plaquette d'information sur le club des dirigeants, Appel d'Aire

Elan 2010, projet en faveur de la diversification des entreprises de la filière automobile

Guide pour la qualité des relations contractuelles clients-fournisseurs

La plaquette d'information Visa Reprise - Reprendre une PME-PMI

 

ETUDES

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Pays de Montbéliard, diagnostic de l'étude Commerce

Enquête soldes d'hiver 2012

Enquête soldes d'été 2012

Enquête soldes d'hiver 2013