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"Le défi de l'aménagement du territoire"

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APPRENTISSAGE

Les documents à consulter, imprimer ou télécharger

Les aides du Conseil Régional pour les entreprises du secteur public

Les aides du Conseil Régional pour les entreprises du secteur privé

Contrat d'apprentissage

Notice du contrat d'apprentissage

Crédit d'impôt apprentissage

Demande d'autorisation pour l'emploi de machines dangereuse des apprentis de moins de 18 ans

Enregistrement des contrats d'apprentissage

Exonération de charges

Fiche offre d'apprentissage

Guide de l'apprentissage en Franche-Comté

Maître d'apprentissage : tableau des qualifications

Mandat concernant le contrat d'apprentissage

Dictionnaire raisonné de l'apprentissage

Compensation des charges patronales

Salaire des apprentis au 1er janvier 2012

 

CREATION-REPRISE D'ENTREPRISE

Les documents à consulter, imprimer ou télécharger

La plaquette du dispositif d'accompagnement à la création Entreprendre dans le Doubs

La plaquette du stage de création-reprise

La plaquette d'information Visa Reprise - Reprendre une PME-PMI

 

COMMERCE TOURISME

Les documents à consulter, imprimer ou télécharger

Commerce : Plaquette d'information Achat-doubs, le portail des commerce de proximité

Commerce : fiche d'information sur le dispositif Charte Qualité

Commerce : plaquette d'information sur le Centre d'information et de prévention (CIP)

Commerce : guide pratique sur la taxe locale sur la publicité extérieure (TLPE)

Commerce : résultats de l'enquête réalisée auprès des Unions Commerciales du Doubs - juin 2011

Commerce : fiche d'informations du dispositif Alerte Commerces

Commerce : Guide "Prévenir les vols à main armée dans vos commerces"

Commerce : Guide "Sécurisation des bijouteries et des officines d'achat-vente de matériaux précieux"

Commerce : guide pour réussir l'accessibilité des commerces, hôtels, bars-discothèques avant le 1er janvier 2015


INDUSTRIE SERVICES

 Les documents à consulter, imprimer ou télécharger

Entreprises du nord Doubs: plaquette d'information sur le club des dirigeants, Appel d'Aire

Elan 2010, projet en faveur de la diversification des entreprises de la filière automobile

Guide pour la qualité des relations contractuelles clients-fournisseurs

La plaquette d'information Visa Reprise - Reprendre une PME-PMI

 

ETUDES

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Pays de Montbéliard, diagnostic de l'étude Commerce